L'Equilibrium Atlante

Voici L'Equilibrium Atlante rédigé par Arlan de San Greäl; adopté à l'issue d'un vote par la majorité des Citoyens, Fonctionnaires et Dirigeants Atlantes le 27 décembre 2011.
Par ses antécédents et sa validation, il a valeur légale jusqu'à sa modification, prévue dans l'article VII de ce même texte.

Aries Emperor,
Aries Atlantis.


L'EQUILIBRIUM ATLANTE


Préambule


L'Equilibrium est la constitution qui a été rédigée par le fondateur originel de la Civilisation Atlante pour réguler les rapports entre les différentes institutions de notre communauté. Il constituera la norme suprême de notre organisation et de notre fonctionnement. Chaque acteur politique Atlante devra s’y référer pour prendre les décisions entrant dans le cadre des fonctions qui lui seront attribuées par l'Equilibrium.
Cette norme suprême sera soumise à la volonté du peuple afin d’acquérir la légitimité nécessaire au bon fonctionnement de nos institutions. Ainsi, tous les pouvoirs distribués par l'Equilibrium auront été validés par l’essence même de notre Civilisation : le peuple Atlante.

Article Sacré:


>> La Civilisation Atlante est Une et Indivisible. Cette règle ne pourrait être modifiée qu'avec l'unanimité des suffrages exprimés sur une période de deux semaines pleines.

Chapitre Ier : Les différentes institutions Atlantes

Article Ier : L'Empereur des Atlantes

>> L'Empereur des Atlantes est le garant de l’intégrité de la Civilisation Atlante. Il protège l'Equilibrium, l’Ordre Public, les institutions et tous les citoyens Atlantes. Il est responsable du bon fonctionnement de la communauté et est apte à prendre toutes les décisions préservant tout ce qui relève de sa protection.
>> L'Empereur nomme et révoque de plein droit, le Chancelier, les Ministres, les Hauts Fonctionnaires et doit être consulté pour la nomination des Ambassadeurs délégués.
>> En cas d’urgence, l'Empereur peut prendre toute mesure nécessaire à la sauvegarde des institutions Atlantes. Une fois l’urgence passée il devra rendre compte de ses actes devant l’Assemblée des citoyens Atlantes.

Article II : Le Chancelier Atlante

>> Le Chancelier est le personnage numéro deux de la Civilisation Atlante. Il dispose de la même autonomie que les ministres dans tous les domaines de compétences. C’est un « hyper ministre » qui peut être amené à règlementer dans n’importe quel domaine, dans le but d'aider ou d'assister le ministre concerné.
>> Si un Ministre s'avère être incompétent ou défaillant le Chancelier peut règlementer et gérer son domaine de compétence en toute autorité.
>> Le Chancelier dispose de l'autorité impériale en cas d'absence ordinaire de l'Empereur. Il répondra de ses actes au retour de ce dernier.
>> Le Chancelier peut être amené à être dépositaire officiel de l’autorité impériale en cas de disparition injustifiée de l'Empereur pendant plus d’un mois.
>> L'Empereur peut prendre un décret de délégation de l’autorité impériale (DDAI) lorsqu’il prévoit de s’absenter pour une durée déterminée. Le Chancelier est la seule personne apte à recevoir l’autorité présidentielle durant cette période d’intérim.
>> Le Chancelier est nommé par l'Empereur et est librement révocable par lui.

Article III : Les Ministres


>> Les Ministres sont les membres du gouvernement Atlante. Ils disposent d’une large autonomie dans leur domaine de compétence. Ils ont un pouvoir de décision important et sont au premier degrés de l’échelle décisionnelle Atlante. Ils ont pleine autorité sur tous les citoyens Atlantes dans leur domaine de compétence.
>> Les Ministres peuvent être proposés par le Chancelier, mais leur nomination définitive relève de la compétence de l'Empereur.
>> Leur révocation relève de l’autorité impériale.

Article IV : Les Hauts Fonctionnaires


>> Les Hauts Fonctionnaires bénéficient d’une délégation de pouvoir de l'Empereur. Ils sont attachés à une mission bien spécifique pour la réalisation d’un projet ambitieux de la communauté.
>> Ils sont nommés par l'Empereur en personne, c’est lui qui délègue son pouvoir et sa confiance à ces représentants du pouvoir.
>> Il pourra arriver que certains projets attribués à un haut fonctionnaire englobent plusieurs missions ministérielles. Ils prendront directement leurs ordres de l'Empereur mais devront travailler de concert avec les Ministres concernés. Ainsi, ils ne seront ni supérieurs, ni inférieurs aux Ministres, ils auront toute autorité pour mener leur projet à terme en coopération avec les Ministres.
>> Leur révocation relève de l’autorité impériale.

Article V : Les Ambassadeurs délégués


>> Les Ambassadeurs délégués sont les représentants diplomatiques Atlantes attachés à une alliance déterminée.
>> Ils sont nommés par le Ministre des Affaires Externes après consultations de la personne dépositaire de l'autorité impériale.
>> Ils sont chargés de maintenir un lien régulier (presque quotidien) avec l’alliance à laquelle ils sont délégués.
>> Leur révocation relève de l’autorité du Ministre des Affaires Externes, de celle du Chancelier ou de celle de l'Empereur.

Article VI : Les Citoyens


>> Les citoyens Atlantes sont les fondations de la Civilisation Atlante, sans eux la communauté n’existe pas.
>> Chaque citoyen dispose d’un droit de vote, ce droit de vote est à la base de l’investissement des citoyens dans le destin de la Civilisation. C’est un droit sacré. Chaque citoyen sera consulté pour les décisions importantes prises par la communauté. (pactes, recrutements, guerres, évolution de la civilisation, modification de la constitution…)
>> Le droit de vote est aussi un devoir, tout citoyen refusant de façon récurrente d'exercer son droit de vote se verra déchut de sa citoyenneté Atlante.
>> Chaque citoyen peut être choisit par l'Empereur des Atlantes pour exécuter une mission au sein du gouvernement. Ainsi chaque citoyen peut être amené à diriger un jour la Civilisation.

Chapitre II : Désignation d’un nouvel Empereur

Article VI : Le remplacement de l'Empereur des Atlantes


>> Si l'Empereur a disparut depuis plus d’un mois sans raison le Chancelier est investi temporairement de l’autorité impériale. Il est chargé d’organiser des élections au cours desquelles les citoyens Atlantes éliront leur nouvel Empereur.
>> Si l'Empereur a démissionné, le Chancelier est investi temporairement de l’autorité impériale. Il est chargé d’organiser des élections au cours desquelles les citoyens Atlantes éliront leur nouvel Empereur.
>>En cas de mauvaise gestion de la Civilisation Atlante par l'Empereur n’importe quel citoyen peut organiser un référendum visant à destituer l'Empereur en place. Si la majorité des 2/3 des suffrages exprimés y est favorable l'Empereur sera destitué. Dans ce cas le Chancelier est investi temporairement de l’autorité impériale. Il est chargé d’organiser des élections au cours desquelles les citoyens Atlantes éliront leur nouvel Empereur.

Chapitre III : La Modification de l'Equilibrium

Article VII : Les personnes aptes à modifier l'Equilibrium


>> Chaque citoyen peut proposer une modification de l'Equilibrium, dans ce cas il présente son projet au Conseil Suprême, si après deux semaines pleines la majorité des 2/3 des votants y sont favorables le Conseil Suprême décidera de la mise en œuvre ou non de ce projet.

Article VIII : Le Conseil Suprême


>> Le Conseil Suprême est composé des citoyens les plus illustres de la Civilisation Atlante, ceux qui ont fait de grandes choses dans l'Histoire Atlante.
>> Chaque membre du Conseil Suprême est nommé par l'Empereur des Atlantes.
>> Toute personne ayant été investie du titre d'Empereur Atlante devient automatiquement membre du Conseil Suprême.

Article IX : Le droit de véto


>> L'Empereur peut opposer son véto à une modification de l'Equilibrium qui menacerait l’un des éléments qui relèvent de sa protection.
>> Dans ce cas il doit justifier la mise en œuvre de son droit de véto par un communiqué argumenté.